Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société étrangère CNH Industrial N.V
/
INTELLISPEED
Marque enregistrée - Marque en vigueur

INTELLISPEED
CNH Industrial N.V., Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
4352616
Date de dépôt :
06/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/04/2027
INTELLISPEED de CNH Industrial N.V

Présentation de la marque INTELLISPEED

Déposée par voie électronique le 6 avril 2017 par la société étrangère CNH Industrial N.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INTELLISPEED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Le déposant est la société étrangère CNH Industrial N.V domicilié(e) 25 St. James's Street, London SW1A 1HA - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme. Martine BLOCH WEILL domicilié(e) 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - Paris Cedex 17 - France.

La marque INTELLISPEED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4352616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTELLISPEED arrivera à expiration en date du 6 avril 2027.

CNH Industrial N.V a également déposé les autres marques suivantes : NEW HOLLAND


CNH Industrial N.V., Société de droit britannique - 25 St. James's Street, London SW1A 1HA - Royaume-Uni


REGIMBEAU, Mme. Martine BLOCH WEILL - 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - Paris Cedex 17 - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Machines agricoles ; machines à vendanger ; parties structurelles pour machines à vendanger ; accessoires pour machines à vendanger ;

Logiciels ; contrôleurs électroniques de vitesse pour machines agricoles ; contrôleurs (régulateurs) électroniques ; dispositifs et instruments électroniques de contrôle.